Je m'appelle Justine, j'ai 17 ans, je suis en Terminale ES et j'écris pour m'amuser.
X.O.X.O
Ps: Rappel sur les droits d'auteur et sur les sanctions en cas de violation:
La violation des droits d'auteurs est constitutive du délit de contrefaçon puni d'une peine de 300 000 euros d'amende et de 3 ans d'emprisonnement (CPI, art. L. 335-2 s.). Des peines complémentaires - fermeture d'établissement, confiscation, publication par voie d'affichage de la décision judiciaire - peuvent en outre être prononcées.
En cas d'atteinte à ses droits, le titulaire du droit d'auteur dispose de l'action en contrefaçon qu'il peut exercer soit devant les juridictions civiles ou administratives pour obtenir réparation, soit devant les juridictions répressives pour obtenir des sanctions pénales.
- France
- JoinedFebruary 25, 2017
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Story by Justine Bretelle
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LIGHTLESS - clandestin
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Après un rêve bien trop réaliste pour être anodin Romane une jeune étudiante en droit va voir sa vie basculer...
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